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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES CATHARES
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Rosé Gingembre
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Rosé Gingembre
TERRES CATHARES, SAS

Numéro de dépôt :
4003588
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique

Présentation de la marque Rosé Gingembre

Déposée par voie électronique le 7 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES CATHARES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rosé Gingembre »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES CATHARES domicilié(e) 78 Boulevard TIXADOR - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard SAUREL domicilié(e) 78 Boulevard TIXADOR - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TERRES CATHARES a également déposé les autres marques suivantes : Rosé Gingembre . L'instant Charnel


TERRES CATHARES, SAS - 78 Boulevard TIXADOR - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France


M. Gérard SAUREL - 78 Boulevard TIXADOR - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 20 mai 2016 - Rejet total n°670302 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.